Article 17 : radiologie

RÈGLE INTERPRÉTATIVE 1 (en vigueur au 01.06.2011)

QUESTION

Peut-on attester la prestation 458592-458603 (Tomographie commandée par ordinateur du coeur, avec moyen de contraste, avec évaluation de la morphologie des gros vaisseaux sanguins et du coeur chez les enfants présentant une anomalie congénitale cardiaque) pour les adultes, plus particulièrement pour l'examen CT du coeur, avec moyen de contraste, avec évaluation de la morphologie des gros vaisseaux sanguins ?

RÉPONSE

Non, la prestation 458592-458603 est uniquement attestée chez les enfants présentant une anomalie congénitale cardiaque.
La notion « chez les enfants présentant une anomalie congénitale cardiaque » vaut pour le libellé complet de la prestation.
Pour l'examen CT du coeur, avec une évaluation de l'anatomie coronaire chez les adultes, la prestation 458570-458581 est attestée si l'ensemble des conditions prévues dans la nomenclature est rempli.
Pour d'autres examens CT du coeur chez les adultes la prestation 459550-459561, CT du thorax, est attestée.

RÈGLE INTERPRÉTATIVE 2 (en vigueur au 01.04.2018)

QUESTION

Qui peut effectuer et attester la prestation 450391-450402 (deuxième lecture d'une mammographie des deux seins pour dépistage individuel du cancer du sein) ?

RÉPONSE

La prestation 450391-450402 est effectuée et attestée par un autre prestataire que celui qui atteste la prestation 450376-450380 (mammographie des deux seins pour dépistage individuel du cancer du sein), pour le même bénéficiaire.
De préférence la deuxième lecture est effectuée par un radiologue d'une "unité agréée de mammographie" (dépistage de masse).

Si cela n'est pas possible, la deuxième lecture est effectuée par un autre radiologue que celui quia attesté la prestation 450376-450380 ("le premier lecteur").
En cas de discordance entre la première et la deuxième lecture, une troisième lecture est effectuée, indépendamment, par un autre radiologue, ou une "lecture en consensus" est effectuée par le premier et le deuxième lecteur

RÈGLE INTERPRÉTATIVE 3 (en vigueur au 01.08.2023)

QUESTION
La prestation 458975-458986 peut-elle être attestée pour une articulation autre que l’épaule ?

RÉPONSE

Non.
La prestation 458975 458986 peut seulement être attestée pour un examen de l’articulation de l’épaule, et ce uniquement pour les indications suivantes :

• un syndrome d’épaule instable

• une stadification préopératoire en cas de déchirure complète de la coiffe des rotateurs

• une suspicion clinique de déchirure partielle de la coiffe des rotateurs avec examen RX et échographie normaux.