Catégorie : E-SPÉCIALISTE
e-spécialiste n° 1007 : critères d'agrément spécifiques pour les chirurgiens
envoyé aux membres de l'Union professionnelle des chirurgiens belges, le 16.07.2024
Cher docteur,
Le Moniteur belge du 15 juillet 2024 a publié un arrêté ministériel (AM) fixant les critères d'agrément spécifiques des médecins spécialistes, maîtres de stage et services de stage en chirurgie cardiaque, en chirurgie thoracique, en chirurgie vasculaire et en chirurgie viscérale.
La formation dure six ans, dont trois ans de formation de base (tronc commun en chirurgie) et trois années de formation supérieure en chirurgie cardiaque, en chirurgie thoracique, en chirurgie vasculaire ou en chirurgie viscérale.
La composition du tronc commun en chirurgie et les critères d’agrément pour les maîtres de stage et les services de stage des diverses spécialités sont précisés dans les chapitres 2 à 6 de l’arrêté. L’AM comprend six annexes qui présentent notamment les compétences et les aptitudes ainsi que les connaissances théoriques à acquérir.
L’AM entre en vigueur le 1er juillet 2026. Un chapitre distinct est consacré aux dispositions transitoires.
- Les médecins qui ont entamé leur formation en chirurgie le 1er juillet 2026 peuvent choisir de poursuivre leur formation pour obtenir le titre en chirurgie conformément à l’AM du 12 décembre 2002 en vigueur actuellement, ou demander avant le 1er juillet 2027 de modifier leur plan de stage pour obtenir le titre en chirurgie cardiaque, en chirurgie thoracique, en chirurgie vasculaire ou en chirurgie viscérale.
- Tout chirurgien qui, selon l’actuel AM du 12.12.2002, est agréé et notoirement connu comme particulièrement compétent et actif médicalement dans la spécialité concernée au cours des trois dernières années, préalablement à la date d’entrée en vigueur du présent arrêté (01.07.2023 jusqu’au 30.06.2026) peut être agréé comme médecin spécialiste en chirurgie cardiaque, en chirurgie thoracique, en chirurgie vasculaire ou en chirurgie viscérale s’il introduit une demande avant le 1er juillet 2029. Les preuves de compétence particulière et d’une activité minimale chaque année sont précisées à l’art. 26, § 2 de l’AM. De cette façon, un agrément ne peut être obtenu que pour une seule spécialité. Pour acquérir un titre supplémentaire, une formation théorique et pratique doit être suivie pendant au moins la moitié de la durée de la formation.
- Les maîtres de stage et les services de stage agréés peuvent renouveler leur agrément jusqu’au 30 juin 2033 dans les conditions prévues par l’AM du 12 décembre 2002.
Cordialement,
GBS
Annexes :