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20.03.2023 08:43 Il y a : 1 year
Catégorie : E-SPÉCIALISTE

e-spécialiste n° 956 : modifications nomenclature prestations et imagerie vasculaires

envoyé aux membres de l'Union professionnelle des chirurgiens belges, le 20.03.2023


Cher docteur,

Le 01.04.20213, un certain nombre de modifications entreront en vigueur pour les prestations et l'imagerie vasculaires.

Article 17ter, A., 5°, (imagerie du système vasculaire) :

  •  La règle d'application suivant le libellé de la prestation 464170-464181 est remplacée par ce qui suit :
    « Une éventuelle angiographie du ventricule gauche avec ou sans l'aorte thoracique, le cathétérisme cardiaque gauche éventuel et le calcul éventuel de la fraction d'éjection du ventricule gauche font partie intégrante de la présente prestation. » ; (texte actuel : "Une angiographie du ventricule gauche avec ou sans l'aorte thoracique, y compris le cathétérisme cardiaque gauche et le calcul de la fraction d'éjection du ventricule gauche font partie intégrante de la présente prestation excepté chez les patients dont la situation médicale ne permet pas une extension de l'examen. Pour ces patients, la motivation médicale pour la limitation de l'examen est conservée dans le dossier médical.")

    Une modification similaire est apportée à la première règle d'application après le libellé de la prestation 464192-464203.

    Les prestations 464170-464181 et 464192-464203 ne peuvent pas être cumulées avec les prestations 589013-589024 et 589035-589046 le même jour.


Article 34, § 1, (prestations interventionnelles) :

a) dans la disposition au "a) Traitements percutanés transluminaux vasculaires" :

  • les prestations et les règles d'application suivantes sont insérées à la suite du libellé de la prestation 589035-589046 :

    « 590251-590262
    Coronarographie digitale par cathétérisme cardiaque suivie immédiatement d'une intervention coronarienne percutanée . . . . . I 557
    Toutes les manipulations indispensables ainsi qu'une éventuelle angiographie du ventricule gauche avec ou sans l'aorte thoracique, le cathétérisme cardiaque gauche éventuel et le calcul éventuel de la fraction d'éjection du ventricule gauche font partie intégrante de la présente prestation.

    590273-590284
    Coronarographie digitale par cathétérisme cardiaque avec minimum deux séquences filmées par pontage suivie immédiatement d'une intervention coronarienne percutanée . . . . . I 622
    Toutes les manipulations indispensables ainsi qu'une éventuelle angiographie du ventricule gauche avec ou sans l'aorte thoracique, le cathétérisme cardiaque gauche éventuel et le calcul éventuel de la fraction d'éjection du ventricule gauche font partie intégrante de la présente prestation.
    Les prestations 590251-590262 et 590273-590284 sont remboursables uniquement si elles ont été demandées et effectuées selon les "guidelines" de la "European Society of Cardiology".
    En cas de cardiopathie ischémique chronique, les prestations 590251-590262 et 590273-590284 peuvent uniquement être portées en compte après avoir effectué au moins un test préalable d'ischémie fonctionnelle du myocarde (test d'effort, écho-stress, scintigraphie de stress du myocarde) qui démontre l'ischémie.
    S'il est dérogé à ces conditions, la motivation détaillée est conservée dans le dossier médical. » ;

     
  • Les prestations 464170-464181 et 464192-464203 ne peuvent pas être cumulées avec les prestations 589013-589024 et 589035-589046 le même jour.
     
  • La seconde règle d'application suivant la prestation 589035-589046 est supprimée (Les prestations cumulables avec la coronarographie sont cumulables avec les prestations 589013 - 589024 et 589035 - 589046 pour autant qu'une coronarographie soit attestée.);
     
  • A la troisième règle d'application suivant le libellé de la prestation 589035-589046, le nombre « 15 » est remplacé par « 30 » et les mots « la coronographie » sont remplacés par les mots « une nouvelle coronarographie (Si une coronarographie a été portée en compte endéans les 15 => 30 jours qui précèdent les prestations 589013 - 589024 et 589035 - 589046, la => une nouvelle coronarographie effectuée au cours de la même séance que les prestations 589013 - 589024 et 589035 - 589046 ne peut être portée en compte.);
     
  • La prestation 589455-589466 n'est pas cumulable avec les prestations pour une coronarographie digitale.
     
  • A la dernière règle d'application du a) Traitements percutanés transluminaux vasculaires, les mots « angiocardiographies effectuées. » sont remplacés par les mots « coronarographies attestées sous les numéros d'ordre 590251-590262 et 590273-590284. ». (Les prestations visées en ce point a) ne sont pas cumulables avec les angiographies de diagnostic ou les examens sans produit de contraste, au cours de la même vacation à l'exclusion des angiocardiographies effectuées => coronarographies attestées sous les numéros d'ordre 590251-590262 et 590273-590284.)


b) dans la disposition au "b) Autres traitements percutanés"

  • La règle d'application suivante est insérée après la règle d'application qui suit la prestation 589573-589584 :

    « Les prestations de l'examen électrophysiologique comprennent toutes les prestations médicales, tous les contrôles et toutes les prestations d'imagerie médicale au jour du traitement, à l'exclusion de l'imagerie médicale de l'article 17 et de l'article 17bis. La prestation 469674-469685 peut être attestée en supplément uniquement dans le cas d'un examen électrophysiologique au cours duquel une ponction transseptale est pratiquée, à condition que cette prestation soit effectuée par un médecin spécialiste différent de celui qui réalise l'examen électrophysiologique. ».


Cliquez ici pour consulter l'AR en question

Cordialement,

GBS