GROUPEMENT DES UNIONS PROFESSIONNELLES BELGES DE MÉDECINS SPÉCIALISTES

Zone privee

Article 20, § 1er, f) : Neuropsychiatrie

REGLE INTERPRETATIVE 1 (en vigueur du 24.6.2003 au 01.11.2012 - abrogéé MB 28.05.2014)

QUESTION

La tarification suivante peut-elle avoir lieu dans le cadre d'un examen du sommeil?

Jour 1 :

n° 477385 Examen polysomnographique ... enregistrement continu et simultané comprenant au moins l'E.E.G., l'E.O.G., l'E.C.G., l'oxymétrie continue et 2 paramètres respiratoires...;

Jour 2 :
n° 477245* Polygraphie (électroencéphalogramme...)...;

Jour 3 :

plusieurs fois le n° 477142* Examen électro-encéphalographique...?

REPONSE

Pour l'examen du sommeil, les numéros 477374- 477385 ou 477234-477245 peuvent être portés en compte pour autant que les conditions prévues sous le libellé soient réalisées.

Dans ce cas, l'attestation à plusieurs reprises d'un EEG (n° 477131-477142), que ce soit ou non le même jour, en ambulatoire ou en hospitalisation, revient à contourner la nomenclature concernée et n'est pas autorisée. L'attestation séparée de prestations qui sont des composantes de la prestation réellement effectuée n'est pas permise.

REGLE INTERPRETATIVE 2 (en vigueur depuis le 24.6.2003)

QUESTION

Lorsque, dans un but diagnostique, on effectue une activation à la mégimide, en dehors du milieu hospitalier (dans une polyclinique équipée), comment doit se facturer cet examen en dehors du numéro 477131-477142* Examen électroencéphalographique, avec rapport, 6 dérivations électroencéphalographiques simultanées au minimum... ou du numéro 477234-477245 *Polygraphie (électroencéphalogramme, électrocardiogramme, résistance psycho-galvanique) avec rapport et extrait du tracé, 6 dérivations électroencéphalographiques simultanées au minimum... ?

REPONSE

L'activation à la mégimide est couverte par les honoraires pour les prestations n°s 477131-477142 ou 477234-477245. Il en est de même pour tout autre moyen d'activation physique ou chimique, lors d'un examen électro-encéphalographique.

REGLE INTERPRETATIVE 3 (en vigueur du 24.6.2003 au 01.11.2012 - abrogée MB 28.05.2014)

QUESTION

L'étude de la variation contingent négative (C.N.V.) peut-elle être portée en compte à l'assurance ?

REPONSE

L'étude de la variation contingent négative (C.N.V.) est à attester 477131-477142* Examen électro- encéphalographique, avec rapport, 6 dérivations électroencéphalographiques simultanées au minimum. Lorsqu'elle est effectuée conjointement à un E.E.G., la prestation 477131-477142 ne peut être attestée qu'une fois pour l'ensemble.

REGLE INTERPRETATIVE 04 (en vigueur depuis le 01.04.2011 - M.B. du 22.10.2012)

QUESTION

Comment le neuropsychologue est-il remboursé en qualité d'auxiliaire qualifié qui reçoit la mission du neurologue, gériatre ou psychiatre, d'effectuer un examen neuropsychologique avec évaluation des fonctions cognitives chez un patient chez qui on suspecte un début de démence ?

REPONSE

Le médecin spécialiste qui atteste les honoraires pour la prestation 477573 Examen neuropsychologique avec évaluation des fonctions cognitives chez un patient chez qui on suspecte un début de démence K 90 et qui donne à « son auxiliaire qualifié » (neuro)psychologue la mission d'exécuter cette prestation, paie le (neuro)psychologue pour cette mission. A cette fin, il utilise les honoraires perçus pour la prestation 477573.

REGLE INTERPRETATIVE 05 (en vigueur du 25.06.2013 au 01.07.2014 - abrogée MB 29.09.2014)

QUESTION :

La prestation 477131-477142 * Examen électro-encéphalographique avec rapport K 58,5 peut-elle être remboursée plus d'une fois par an quand elle est réalisée pour un patient hospitalisé dans un service NIC ?

REPONSE :

La prestation 477131-477142 * Examen électro-encéphalographique avec rapport K 58,5 peut être remboursée plus d'une fois par an quand elle est réalisée pour un patient hospitalisé dans un service NIC.