Législation

A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z

A

- Agrément des médecins spécialistes et généralistes

- Agrément des médecins spécialistes : critères généraux

- Anatomo-pathologie : normes d'agrément des laboratoires

B

- Biologie clinique : normes d'agrément des laboratoires

C

- Conseil médical : règles relatives à la composition et au fonctionnement

- Critères d'agrément des médecins spécialistes porteurs de la qualification professionnelle particulière en hématologie et oncologie pédiatriques

- Critères généraux d’agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage

D

- Droits du patient : Loi du 22.08.2002 relative aux droits du patient

E

- Euthanasie : Loi du 28 mai 2002 sur l'euthanasie

G

- Gastro-entérologie : critères d'agrément supplémentaires pour la qualification professionnelle particulière en oncologie, spécifiques aux gastro-entérologues

- Gériatrie : normes d'agrément

H

- Honoraires de disponibilité

- Hospitalisation chirurgicale de jour : normes d'agrément

- Hôpitaux et services : normes en vigueur

I

- Indemnisation des dommages résultant de soins de santé : Loi du 31 mars 2010

L

- Liste des programmes de soins

M

- Médecin-chef, médecin-chef de service, staff médical : dispositions légales (art.13-17 loi sur les hôpitaux)

- Médecine esthétique : Loi du 23.05.2013 sur la médecine esthétique non-chirurgicale et sur la chirurgie esthétique

O

- Oncologie : normes d'agrément du programme de soins en oncologie

- Oncologie : normes d'agrément du programme spécialisé : clinique du sein coordinatrice (programme coordinateur de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein) et clinique du sein satellite (programme de soins oncologiques pour le cancer du sein)

P

- Pédiatrie : dispositions applicables au réseau pédiatrie

- Pédiatrie : normes d'agrément du réseau pédiatrie

- Pédiatrie : normes d'agrément du programme de soins spécialisés et satellites en hémato-oncologie

- Pédiatrie : programme de soins pour enfants : hospitalisation chirurgicale de jour

- Permis de conduire : normes d'aptitude à la conduite et contre-indications diverses

- Pneumologie : critères d'agréments supplémentaires des candidats, maîtres de stage et services de stage pour la qualification particulière en oncologie, spécifiques aux médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en pneumologie.

- Pédiatrie : normes d'agrément du programme de soins pour enfant

- Prélèvement d'organes : fonction "coordination locale des donneurs"

- Prélèvement d'organes : centre de transplantation

S

- Soins intensifs : normes d'agrément

- Soins urgents spécialisés : Normes d'agrément

T

- Titres professionnels particuliers : A.R. du 25.11.1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers