- Agrément des médecins spécialistes et généralistes
- Agrément des médecins spécialistes : critères généraux
- Anatomo-pathologie : normes d'agrément des laboratoires
- Biologie clinique : normes d'agrément des laboratoires
- Conseil médical : règles relatives à la composition et au fonctionnement
- Critères d'agrément des médecins spécialistes porteurs de la qualification professionnelle particulière en hématologie et oncologie pédiatriques
- Droits du patient : Loi du 22.08.2002 relative aux droits du patient
- Euthanasie : Loi du 28 mai 2002 sur l'euthanasie
- Honoraires de disponibilité
- Hospitalisation chirurgicale de jour : normes d'agrément
- Hôpitaux et services : normes en vigueur
- Indemnisation des dommages résultant de soins de santé : Loi du 31 mars 2010
- Liste des programmes de soins
- Médecin-chef, médecin-chef de service, staff médical : dispositions légales (art.13-17 loi sur les hôpitaux)
- Médecine esthétique : Loi du 23.05.2013 sur la médecine esthétique non-chirurgicale et sur la chirurgie esthétique
- Oncologie : normes d'agrément du programme de soins en oncologie
- Oncologie : normes d'agrément du programme spécialisé : clinique du sein coordinatrice (programme coordinateur de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein) et clinique du sein satellite (programme de soins oncologiques pour le cancer du sein)
- Pédiatrie : dispositions applicables au réseau pédiatrie
- Pédiatrie : normes d'agrément du réseau pédiatrie
- Pédiatrie : normes d'agrément du programme de soins spécialisés et satellites en hémato-oncologie
- Pédiatrie : programme de soins pour enfants : hospitalisation chirurgicale de jour
- Permis de conduire : normes d'aptitude à la conduite et contre-indications diverses
- Pneumologie : critères d'agréments supplémentaires des candidats, maîtres de stage et services de stage pour la qualification particulière en oncologie, spécifiques aux médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en pneumologie.
- Pédiatrie : normes d'agrément du programme de soins pour enfant
- Prélèvement d'organes : fonction "coordination locale des donneurs"
- Prélèvement d'organes : centre de transplantation
- Soins intensifs : normes d'agrément
- Soins urgents spécialisés : Normes d'agrément
- Titres professionnels particuliers : A.R. du 25.11.1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers