GROUPEMENT DES UNIONS PROFESSIONNELLES BELGES DE MÉDECINS SPÉCIALISTES

Zone privee

Article 20, § 1, b) : Pneumologie

En vigueur à partir du 13.3.2002 sauf stipulations contraires

Les règles interprétatives 1 à 11 sont d'application le jour de leur publication au Moniteur belge (13.3.2002) et remplacent les règles interprétatives publiées à ce jour concernant l'article 20, § 1er, b) (Pneumologie) notamment les règles publiées sous la rubrique 508(02) des règles interprétatives de la nomenclature des prestations de santé.

REGLE INTERPRETATIVE 1

QUESTION

Comment faut-il interpréter le libellé de la prestation n° 471332 - 471343 ** Détermination de l'inégalité de la ventilation à l'exclusion de tout autre examen K 40 ?

REPONSE

Par les termes " à l'exclusion de tout autre examen ", il faut comprendre qu'aucun autre examen fonctionnel respiratoire ne peut être attesté en supplément.

REGLE INTERPRETATIVE 2

QUESTION

Peut-on porter en compte plusieurs fois par séance la prestation n° 471295 - 471306 ** K 35 parce que l'examen comporte plusieurs épreuves d'effort ?

REPONSE

La prestation n° 471295 - 471306 ** Spirographie avec épreuve pharmaco-dynamique de provocation, suivie ou non de bronchodilatation K 35 peut être attestée une fois par séance. La prestation vise l'ensemble de l'épreuve et ne peut s'appliquer par effort provoqué.

REGLE INTERPRETATIVE 3

QUESTION

Détermination de la compliance apparente pulmonaire par cathétérisme oesophagien, plus, le même jour, une étude des résistances dynamiques et de la capacité résiduelle fonctionnelle par pléthysmographie corporelle.

Peut-on tarifer 2 x 471376 - 471380 ** Etude de la mécanique ventilatoire K 40 (ces examens se pratiquent séparément avec un appareillage distinct) ?

REPONSE

La prestation n° 471376 - 471380 ** K 40 ne peut être attestée deux fois pour la détermination de la compliance et des résistances pulmonaires vu qu'elles ont pour but d'apprécier la mécanique ventilatoire et que leur tarification ne change pas quels que soient la nature et le nombre des techniques mises en oeuvre.

REGLE INTERPRETATIVE 4

QUESTION

En matière de pneumologie comment faut-il tarifer les examens suivants :

1) Mesure des volumes + V.E.M.S.

2) Mesure des volumes + V.E.M.S. + V.R.

3) Mesure des volumes + V.E.M.S. + V.R. + épreuves pharmacodynamiques?

REPONSE

1. Mesure des volumes + V.E.M.S. : 471251 - 471262 ** Spirographie globale avec détermination du volume expiratoire maximum seconde K 10.

2. Mesure des volumes + V.E.M.S. + volume résiduel : 471251 - 471262 ** K 10 + 471310 - 471321 ** Détermination du volume résiduel K 40.

3. Mesure des volumes + V.E.M.S. + V.R. + épreuves pharmacodynamiques : (471273 - 471284 ** Spirographie avec épreuve de bronchodilatation K 20)

ou (471295 - 471306 ** Spirographie avec épreuve pharmacodynamique de provocation, suivie ou non de bronchodilatation K 35) + 471310 - 471321 ** K 40.

A noter qu'il s'agit en réalité de volumes dynamiques, mesurés pendant la spirographie.

REGLE INTERPRETATIVE 5

QUESTION

Test de provocation broncho-pulmonaire dans le cadre de la recherche de pneumopathie extrinsèque allergique, ce qui implique une étude classique de la fonction respiratoire par spirographie répétée après + 1 heure, + 3 heures, + 5 heures et + 7 heures.

REPONSE

L'examen tel qu'il est décrit doit être attesté sous le n° 471295 - 471306 ** Spirographie avec épreuve pharmacodynamique de provocation, suivie ou non de broncho-dilatation K 35, quel que soit le nombre de spirographies effectuées au cours de l'épreuve.

REGLE INTERPRETATIVE 6

QUESTION

La prestation n° 471251 - 471262 ** Spirographie globale avec détermination du volume expiratoire maximum seconde K 10 peut-elle être attestée lorsqu'on effectue, à l'aide d'un spiromètre électronique avec thermistor et cadran à lecture digitale, les prestations suivantes :

- la capacité vitale;

- le V.E.M.S.;

- le débit expiratoire maximum (Peak Flow);

- la ventilation volontaire maximum ?

REPONSE

Les examens spirométriques cités ne sont pas prévus à la nomenclature des prestations de santé et ne donnent pas lieu à intervention de l'assurance. Quand une spirométrie complète avec détermination du FEV1 est effectuée avec un tel spiromètre électronique, le n° 471251 - 471262 ** K 10 peut toutefois être attesté.

REGLE INTERPRETATIVE 7

QUESTION

Détermination de la résistance des voies aériennes et du volume résiduel par pléthysmographie corporelle.

REPONSE

Ces examens peuvent être attestés respectivement sous les numéros 471376 - 471380 ** Etude de la mécanique ventilatoire K 40 et 471310 - 471321 ** Détermination du volume résiduel K 40.

REGLE INTERPRETATIVE 8

QUESTION

Au cours d'un bilan fonctionnel respiratoire, la capacité de diffusion est déterminée au repos par la technique de l'apnée inspiratoire. La capacité de diffusion est également déterminée par la méthode en état stable, au repos et à l'effort. La prestation n° 471354 - 471365 ** K 40 peut-elle être attestée plusieurs fois si ces études sont réalisées le même jour ?

REPONSE

La prestation n° 471354 - 471365 ** Mesure de la capacité de diffusion K 40 ne peut être attestée qu'une fois quelles que soient les techniques ou les méthodes mises en œuvre

REGLE INTERPRETATIVE 9

QUESTION

Mesure du closing volume ou volume de fermeture au moyen d'appareillage ou de méthodes fort diverses : mesure du gaz xénon 133 expiré, méthode à l'azote, à l'hélium et suivant la méthode du Professeur Petit au moyen de l'interruption itérative du débit aérien.

REPONSE

Cette technique n'est pas prévue et ne peut être remboursée.

REGLE INTERPRETATIVE 10

QUESTION

Détermination de l'inégalité de la ventilation par la méthode de dilution à l'azote.

REPONSE

Cette prestation doit être attestée sous le n° 471332 - 471343 ** Détermination de l'inégalité de la ventilation, à l'exclusion de tout autre examen K 40. Sur base de ce même libellé, la prestation ne peut être cumulée avec tout autre examen de la fonction pulmonaire.

REGLE INTERPRETATIVE 11

QUESTION

Détermination de la courbe " débit-volume " à l'inspiration ou expiration maximale.

REPONSE

La technique peut être portée en compte sous le n° 471251 - 471262 ** Spirographie globale avec détermination du volume expiratoire maximum seconde K 10.

REGLE INTERPRETATIVE 12 (en vigueur depuis le 22.10.2012) (M.B. du 22.10.2012)

QUESTION

Peut-on attester pour les patients intubés la prestation 471715-471726 Bronchoscopie sans prélèvement biopsique K 100 ou 471774-471785 Bronchoscopie avec lavage broncho-alvéolaire (minimum 100 ml) K 120 ?

REPONSE

Non, la prestation 471715-471726 ou 471774-471785 ne peut pas être attestée pour les patients intubés. A cette fin, la prestation spécifique prévue 214314-214325 Bronchoscopie sans biopsie chez des patients intubés dans le cadre d'une ventilation N 103 doit être attestée.