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"Le Médecin Spécialiste" n° 3 de mai 2007
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Médecine nucléaire : normes auxquelles un service où est installé un scanner
PET doit répondre pour être agréé comme service médico-technique
14 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal fixant les normes auxquelles un service de médecine nucléaire où est installé un scanner
PET doit répondre pour être agréé comme service médico-technique au sens de l'article 44 de la loi sur les hôpitaux,
coordonnée le 7 août 1987 (M.B. du 03.04.2007)
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Programme de soins pour enfants
28 MARS 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 juillet 2006 fixant les normes auxquelles un programme de soins
pour enfants doit répondre pour être agréé et modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1997 fixant les normes auxquelles doit
répondre la fonction « hospitalisation chirurgicale de jour » pour être agréée (M.B. du 19.4.2007)
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Statut social INAMI 2007 et assurances : procédure simplifiée et avantages en tant que membres du GBS
L’Arrêté Royal du 6 mars 2007 instituant un régime d’avantages sociaux pour les médecins conventionnés remplace l’Arrêté
Royal du 31 mars 1983 qui réglait la même matière. Il instaure une nouvelle procédure simplifiée.
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Nomenclature art. 3 (Taping)
6 MARS 2007. - Arrêté royal modifiant les dispositions de l'article 3, § 1er, A, I., de l'annexe à l'arrêté royal du 14
septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et
indemnités (M.B. du 20.3.2007 + *erratum M.B. du 4.4.2007)
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Nomenclature art. 14 a), c), d), e), j), k).
6 MARS 2007. - Arrêté royal modifiant les dispositions de l'article 14, a), c), d), e), j), k), I., de l'annexe à l'arrêté
royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de
santé et indemnités (M.B. du 20.3.2007)
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Nomenclature art. 14, h) (Ophtalmologie)
6 MARS 2007. - Arrêté royal modifiant les dispositions de l'article 14, h), § 1er, I., 4°, de l'annexe à l'arrêté royal du
14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et
indemnités (M.B. du 20.3.2007)
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Nomenclature art. 14, i) (Oto-rhino-laryngologie)
6 MARS 2007. - Arrêté royal modifiant l'article 14, i) , de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la
nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités (M.B. du 20.3.2007)
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Nomenclature art. 14 j) (Urologie)
6 MARS 2007. - Arrêté royal modifiant les dispositions de l'article 14 j) , de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre
1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
(M.B. du 20.3.2007)
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Nomenclature art. 20, § 1er, e) (cardiologie)
6 MARS 2007. - Arrêté royal modifiant les dispositions de l'article 20, § 1er, e) , de l'annexe à l'arrêté royal du 14
septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et
indemnités (M.B. du 20.3.2007)
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Aperçu de diverses modifications de la nomenclature
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Nouvelle règle interprétative : article 29, § 1er – Orthopédistes
QUESTION : L'intervention de l'assurance soins de santé obligatoire pour une prestation en IMF peut-elle être renouvelée ?
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Le KCE publie son nouveau rapport annuel et lance un appel à sujets pour 2008
Le Centre fédéral d'expertise des soins de santé (KCE) vient de publier son Rapport annuel 2006. Le rapport présente les 26
études réalisées en 2006 ainsi que, pour la première fois après trois années d'existence, une tentative d'évaluation de
l'impact du KCE sur les différents acteurs du secteur.
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Prix - Règlements
1. Prix scientifique "Foundation AstraZeneca" – 2007 Asthme et Bronchopneumopathies chroniques obstructives (BPCO)
2. Prix Oswald VANDER VEKEN – TUMEURS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR – 2008
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Réunion de consensus "L’usage efficient des antidépresseurs dans le traitement d’indications autres que les troubles
dépressifs" – 31.5.2007 – Bruxelles
Le 31 mai 2007, le Comité d'évaluation des pratiques médicales en matière de médicaments organisera une réunion de consensus
à l’Auditorium Lippens (Bibliothèque Royale) à Bruxelles sur “L’usage efficient des antidépresseurs dans le traitement
d’indications autres que les troubles dépressifs”.
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Réunion scientifique
Symposium
"TABAGISME : SES CONSEQUENCES ET SA PRISE EN CHARGE"
samedi 12 mai 2007 à 9h00 – Frameries
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